Révocation d'une procuration en Turquie : est-ce nécessaire ?

Délivrer une procuration à un tiers est assez courant en Turquie. Cela est souvent utilisé lors de l'achat ou de la vente de voitures, de biens immobiliers, ou pour traiter avec des avocats et des comptables.

Dans la région d'Alanya seulement, il existe près de dix notaires publics, donc délivrer une procuration est un processus simple et bien connu.

Mais qu'en est-il de la révocation d'une procuration lorsqu'elle n'est plus nécessaire ? Comment procéder, et est-ce vraiment indispensable ?

Comment révoquer une procuration

Pour révoquer une procuration, vous devez vous rendre dans un bureau de notaire. Il n'est pas nécessaire que ce soit le même notaire que celui où la procuration a été délivrée.

Vous devez apporter votre pièce d'identité et une copie de la procuration que vous souhaitez annuler, ou connaître la date de délivrance et le numéro de référence.

Malheureusement, la révocation d'une procuration n'est pas gratuite et coûtera presque autant que la délivrance d'une nouvelle.

Est-il nécessaire de révoquer votre procuration ?

Comme toujours, la réponse courte en Turquie est : oui, non, peut-être...

Tout d'abord, il est peu courant de révoquer des procurations en Turquie. Cela est probablement lié au coût de la révocation, mais aussi au fait que si la procuration initiale est correctement établie, il n'est pas nécessaire de la révoquer une fois qu'elle n'est plus utile.

Exemple : la révocation n'est pas nécessaire

Vous délivrez une procuration à un concessionnaire automobile pour vendre votre voiture. Dans la procuration, la voiture est identifiée par son numéro d'immatriculation et votre pièce d'identité.

Ainsi, le concessionnaire ne peut vendre que cette voiture spécifique tant qu'elle est à votre nom, et une fois la voiture vendue, il n'est pas nécessaire de révoquer la procuration.

Exemple : la révocation n'est pas nécessaire

Le même exemple peut être donné pour la vente d'un bien immobilier. Dans ce cas, le bien est identifié par son numéro de tapu, donc l'agent immobilier ne peut vendre que ce bien spécifique tant qu'il est enregistré à votre nom.

Et surtout, l'agent immobilier ne peut pas vendre d'autres biens vous appartenant.

Mais si vous avez donné une procuration non limitée à un tiers, nous vous recommandons de la révoquer immédiatement.

Exemple : la révocation est nécessaire

Si vous avez donné une procuration pour vendre votre bien immobilier et qu'elle n'est pas limitée à ce bien spécifique que vous vendez, vous devez immédiatement révoquer la procuration.

Non seulement le mandataire (la personne à qui vous donnez la procuration) pourra vendre n'importe lequel de vos biens actuels ou futurs en Turquie, mais la procuration peut également être utilisée pour commettre une fraude en votre nom sans que vous en soyez informé.

Cet exemple s'applique à tout ce qui concerne la vente de vos actifs, qu'il s'agisse d'un bien immobilier, d'une voiture ou autre chose.

À moins que la procuration ne précise explicitement ce qui peut être vendu, elle doit être révoquée immédiatement et sans hésitation.

Exemple : la révocation à considérer

Si la procuration est généralement bien rédigée et ne peut pas être abusée, il peut tout de même y avoir quelques raisons de la révoquer.

Cela serait principalement le cas si, pour une raison quelconque, vous ne faites plus confiance au mandataire, ou si vous souhaitez simplement avoir l'esprit tranquille en sachant que personne ne peut agir en votre nom.