Comprendre votre titre de propriété turc : Guide simple

Lors de l’achat d’un bien immobilier, l’enregistrement du titre de propriété est l’étape la plus cruciale, car il constitue la preuve légale de la propriété.

Dans cet article, nous allons détailler les informations présentes sur la version imprimée du titre de propriété. Récemment, le design du titre de propriété imprimé a été mis à jour, nous aborderons donc les deux formats, ancien et nouveau.

En particulier sur les anciens titres de propriété, certains champs peuvent apparaître vides. Cela est normal et ne doit pas vous inquiéter – cela signifie simplement que le format imprimé n’a pas été mis à jour aussi fréquemment que les enregistrements électroniques.

Nouvelle version : Guide étape par étape

Section 1

TÜRKİYE CUMHURİYETİ TAPU SENEDİ (Titre de propriété de la République de Turquie)

Section 2

Fotoğraf (Photo) : Photo du propriétaire.

Section 3 : Taşınmaz Bilgileri (Informations sur le terrain)

İl (Province) : La province où se situe le bien.

İlçe (District) : Le district dans la province.

Mahalle/Köy (Quartier/Village) : Le quartier ou village spécifique.

Ada (Bloc) : Le numéro de bloc du bien sur le plan cadastral.

Parsel (Parcelle) : Le numéro de parcelle du bien sur le plan cadastral.

Yüz Ölçümü (Superficie) : La superficie totale du bien en mètres carrés.

Niteliği (Type de bien) : Informations sur les propriétés situées sur le terrain.

Section 4 : Bağımsız Bölüm (Unité indépendante)

Niteliği (Type de bien) : Décrit le type de bien.

Arsa Payı (Part du terrain) : La part du terrain allouée au bien.

Proje m³ (Volume du projet) : Le volume total du projet de construction en mètres cubes (si applicable).

Blok/Giriş/Kat No (Bloc/Entrée/Étage) : Le bloc, l’entrée et le numéro d’étage du bien.

Bağımsız Bölüm No (Numéro d’unité indépendante) : Le numéro unique de l’unité indépendante.

Cilt/Sayfa No (Volume/Numéro de page) : Le volume et le numéro de page dans les registres du cadastre.

Section 5 : Malik Bilgileri (Informations sur le propriétaire)

Adı Soyadı/Baba Adı (Nom/Prénom du père) : Le nom complet du propriétaire et le prénom de son père.

Hissesi (Part) : La part de propriété.

Section 6 : Tescile İlişkin Bilgileri (Informations sur l’enregistrement)

Taşınmaz Tipi/No (Type/Numéro du bien) : Le type et le numéro unique du bien.

Edinme Nedeni (Raison de l’acquisition) : La raison de l’acquisition.

İşlem Bedeli (Montant de la transaction) : Le prix de vente ou le montant de la transaction.

Konum Bilgisi (Informations de localisation) : Code QR pour localiser le bien via le « parsel sorgulama sistemi » (Système de consultation des parcelles).

Tescil Tarihi/Yevmiye No (Date d’enregistrement/Numéro d’entrée) : La date d’enregistrement et le numéro d’entrée au cadastre.

Siciline Uygundu (Conformité au registre) : Confirme que l’enregistrement est conforme au cadastre.

Veriliş Tarihi (Date de délivrance) : La date de délivrance du titre de propriété.

Ramazan İKATAS (Nom de l’officiel) : Le nom de l’officiel ayant autorisé l’acte.

Yetkili Müdür Yardımcısı (Directeur adjoint) : Le titre de l’officiel.

Section 7

Mülkiyetin dışındaki ayni ve şahsi haklar ile şerh ve belirtmeler için tapu siciline müracaat edilmesi gerekmektedir. (Pour les droits, charges, annotations ou mentions en dehors de la propriété, consulter le registre foncier).

Ancienne version : Guide étape par étape

Section 1

Türkiye Cumhuriyeti (République de Turquie)

Tapu Senedi (Titre de propriété)

Section 2

Fotoğraf (Photo) : Photo du propriétaire.

Section 3 : Ana Gayrimenkulün (Propriété principale)

İl (Province) : La province où se situe le bien.

İlçesi (District) : Le district dans la province.

Mahallesi (Quartier) : Le quartier spécifique.

Köyü (Village) : Le village (si applicable).

Sokağı (Rue) : Le nom de la rue où se situe le bien.

Mevkii (Emplacement) : Utilisé pour une description générale de l’emplacement.

Pafta No (Numéro de feuille) : Le numéro de feuille cadastrale.

Ada No (Numéro de bloc) : Le numéro de bloc du bien sur le plan cadastral.

Parsel No (Numéro de parcelle) : Le numéro de parcelle du bien sur le plan cadastral.

Niteliği (Type de bien) : Décrit le type de bien.

Yüzölçümü (Superficie) : La superficie totale et le volume du bien.

Sınırı (Limite) : Planındadır (Sur le plan/carte) : Mentionne que les limites du terrain sont visibles sur les documents de planification.

Zemin Sistem No (Numéro du système foncier) : Le numéro du système pour le registre foncier.

Section 4

Kat Mülkiyeti (Propriété en copropriété) : Indique si le bien est une copropriété.

Kat İrtifakı (Droit de superficie) : Indique que le bien était encore en construction lors de la délivrance du titre de propriété.

Devre Mülk (Propriété en temps partagé) : Indique si le bien est une propriété en temps partagé.

Section 5 : Bağımsız Bölüm (Unité indépendante)

Satış Bedeli (Prix de vente) : Le prix de vente du bien.

Niteliği (Type de bien) : Décrit le type de bien.

Arsa Payı (Part du terrain) : La part du terrain allouée au bien.

Blok No (Numéro de bloc) : Le numéro de bloc du bâtiment.

Kat No (Numéro d’étage) : Le numéro d’étage de l’unité.

Bağımsız Bölüm No (Numéro d’unité indépendante) : Le numéro unique de l’unité indépendante.

Edinme Sebebi (Raison de l’acquisition).

Sahibi (Propriétaire) : Le nom complet du propriétaire et sa part.

Section 6 (Généralement non remplie)

Geldisi (Origine) : Les détails de l’enregistrement précédent.

Cilt No (Numéro de volume) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Sahife No (Numéro de page) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Sıra No (Numéro de séquence) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Tarihi (Date) : La date d’enregistrement.

Section 7

Yevmiye No. (Numéro de processus journalier) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Cilt No (Numéro de volume) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Sahife No (Numéro de page) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Sıra No (Numéro de séquence) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Tarihi (Date) : La date d’enregistrement.

Siciline Uygundur (Conformité au registre) : Confirme que l’enregistrement est conforme au cadastre.

Aziz Büyük (Nom de l’officiel) : Le nom de l’officiel ayant autorisé l’acte.

Yetkili Müdür Yardımcısı (Directeur adjoint) : Le titre de l’officiel.

Section 8 (Généralement non remplie)

Gittisi (Destination) : Les détails de l’enregistrement précédent.

Cilt No (Numéro de volume) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Sahife No (Numéro de page) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Sıra No (Numéro de séquence) : Un numéro de série interne du bureau du cadastre.

Tarihi (Date) : La date d’enregistrement.

Section 9

Saray Matbaacılık, Ankara - 2007 : Nom de l’entreprise ayant imprimé le document.

Döner Sermaye İşletmesi tarafından bastırılmıştır. (Imprimé par la Direction des Fonds de Roulement, SGB)

Stok No (Numéro de stock) : Numéro du lot d’impression.